Energie sports section plongée : site officiel du club de sports sous-marins de ST JORIOZ - clubeo

règlement intérieur

 

 

FFESSM N° : 14 74 187

J. ET SPORTS N° : 9597 M

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR-ES.SECTION PLONGEE

Modifié par le bureau 2012

 

 

Préambule

Ce règlement intérieur à simplement la volonté de définir un certain nombre de règles qui se reposent à chaque fois, mais aussi d'en préciser certaines qui ne peuvent être introduites dans les Statuts d'Energie Sports dont nous dépendons. En ce qui concerne l’aspect financier se référer à l’annexe tarifaire.

 

 

Constitution du bureau

De sept membres maxima, président, secrétaire, trésorier inclus.

 

Quorum :

- Le nombre minimum de membres qui doivent être représentés dans une assemblée ou dans une réunion du bureau pour que ceux-ci puissent valablement délibérer et prendre une décision, sera composé d’au moins cinquante pour cent des membres dont le président (en cas d’égalité la voix du Président est prépondérante-guide du dirigeant).

 

Ouverture du club

 

Activité Plongée :

Le club sera ouvert toute l’année le samedi après midi à partir de quatorze heures et le mercredi soir à partir de dix huit heures, sauf pendant la période des entraînements en piscine :

  1. Pour tenir compte de la formation des plongeurs , il pourra être rajouté des séances supplémentaires, elles seront gratuites.

  2. Le départ du bateau est fixé au plus tard à quinze heures l'après midi et dix neuf heures le mercredi soir sous l’avis du directeur de plongée.

  3. Seuls les membres du bureau de la section plongée et les responsables d’activités disposeront d'un jeu de clefs d'accès au club.

  4. Le prêt des clefs est interdit sans l'accord du président.

  5. Toute demande auprès de la CMCAS et / ou d'énergie sports devra être validée par le président ,ou son remplaçant désigné .

 

Adhésion

Les possibilités d'adhésion au club d'une personne n’appartenant pas aux industries électriques et gazières s'examineront selon les Statuts d'Énergie Sports sur avis du bureau :

 

  1. Outre le montant correspondant à la carte Energie Sports et la licence, il sera demandé une cotisation annuelle pour l’activité plongée.

 

  1. Le montant de cette cotisation peut être modifié par une décision de bureau.

 

  1. Cette cotisation sera pour les agents EDF-GDF et leur famille modulée selon le coefficient social défini par La CMCAS et ses statuts.

 

  1. Cette cotisation sera divisée par deux pour les enfants de huit à seize ans pour la plongée .

 

  1. Lors de leur première adhésion les membres devront fournir un certificat médical établi par un médecin fédéral ou médecin du sport.

 

  1. A fin Décembre les adhérents devront être à jour de leur cotisation, de la carte Énergie Sport, et de la licence.

 

Encadrement

Pour les personnes (minimum niveau 4 de plongée) s'engageant à assurer l'encadrement des plongeurs, et pour elles seules uniquement, la licence ou tout une partie sera prise en charge par Énergie Sport ou sur les fonds propres de la section plongée sur décision du bureau en fin d'année avant l'assemblée générale:

 

  1. Restera à leur charge la carte Énergie Sports et leur cotisation.

 

  1. L'engagement d'encadrement s'évaluera au nombre de présences assurées, qui ne pourront être inférieures à vingt et pourront se répartir entre :

-Plongées d'exploration.

-Séances techniques pratique ou théorique.

 

Plongée subaquatique hors ouverture club

L’utilisation des locaux, du matériel de sécurité, des bateaux pour la plongée sont autorisées avec accord du président, dans le respect des règles régissant la plongée :

  1. Une large information à destination des membres ayants le niveau requis correspondantsau choix de la plongée , doit être diffusée.

  2. Il appartient, aux membres devant se faire encadrer, de chercher leur encadrant.

  3. L'encadrement sera dans tous les cas exempté de cette participation financière dans le cadre de leur fonction d’encadrement.

 

Utilisation des bateaux

Les bateaux ne pourront être pilotés que par des personnes adhérentes au club en possession de leur permis bateau, et avec l’autorisation du président :

  1. Une copie du permis devra être déposée au club.

  2. Lors des plongées, la sécurité de surface devra être obligatoirement assurée par une plongeuse ou un plongeur possesseur du permis bateau et le R.I.F.A.P. Un directeur de plongée déclaré comme tel par le président doit être présent.

  3. Un membre du club possédant les permis et l'expérience nécessaire pourra emprunter les bateaux appartenant au club pour circuler sur le lac. Il pourra le faire sous réserve de remplacer les consommables (essence, huile,...)utilisés.

-Ces prêts se feront en accord avec le président du club et sous la responsabilité de l'emprunteur, et ne pourront en aucun cas se réaliser au détriment de l'activité collective.

 

Utilisation du compresseur

Seules les personnes ayant suivies une formation sur l’utilisation du compresseur seront habilitées à l’utiliser. Une liste de celles-ci est affichée dans le local « compresseur »

 

Prêt de matériel

Du matériel de plongée pourra être loué aux adhérents du club sous réserve que l'emprunteur s'engage :

  1. A l’utiliser dans le cadre des normes de plongée .

  2. A le faire réparer en cas de détérioration.

  3. A le remplacer en cas de perte.

 

Matériel personnel

L'adhésion au club ouvre la possibilité de faire inspecter visuellement les blocs personnels. Ceux-ci seront alors consignés sur le registre du club. Le propriétaire d'un bloc pourra bénéficier des remises éventuelles du club qui pourront être négociées avec une entreprise de sablage et des mines :

  1. Le passage d’un bloc personnel au Derkam sera facturé pour l’extérieur, et pour l’intérieur de celui-ci.

  2. L'encadrement bénéficiera de l'entretien gratuit (Derkam) de son bloc si celui-ci est utilisé dans un cadre d'encadrement.

  3. En aucun cas, le club ne sera tenu pour responsable pour le matériel personnel laissé au club, en cas de perte, de vol ou de détérioration. Le rangement du matériel personnel peut se faire dans les armoires du club sans être verrouillées.

 

Réglementation

L’entraînement en piscine se fait sous la responsabilité d’un directeur de plongée qui devra être désigné avant l’ouverture de la piscine :

  1. Il devra être identifié par tous les plongeurs présents, et devra remplir la fiche rédigée par le responsable technique.

  2. En l’absence de directeur de plongée, l’entraînement ne peut pas se faire.

  3. Un éclairage adapté est obligatoire pour les plongées au-delà de 20 mètres.

  4. Un éclairage adapté est obligatoire pour les plongées nocturnes.

  5. Cas particulier des plongées sur le « France » : 2 plongeurs par palanquée (binôme)

  6. toutes les formations, sorties de groupe, prêt de véhicule CMCAS; etc, sous l'égide de la section et énergie sports devront impérativement être validées par le bureau et le président du club,

La Plongée est autorisée sous l’avis du président, dans le respect des règles régissant ces activités et définies par l’extrait du Code du Sport relatif à la plongée subaquatique (dernière mise à jour consultable sur le site www.ffessm.fr , rubrique « plonger en bouteille »)

 

Pour mémoire le dernière version est celle du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012 (suite à l'intervention de la FFESSM, rectificatif du code du sport)

 

Mise à jour et diffusion

Ce règlement intérieur pourra être modifié pour tenir compte des évolutions possibles du fonctionnement du club, mais aussi des Statuts d'Énergie Sports :

  1. La réactualisation de ce règlement se fera annuellement, au cours de l'assemblée générale.

  2. Il peut-être aussi amendé par le bureau durant l’exercice de son mandat.

  3. Néanmoins, une règle avec application immédiate découlant des différentes structures auxquelles le club est affilié se verra mise en application dés sa connaissance.

  4. Ce règlement sera porté à la connaissance de tout nouvel adhérent, et rediffusé aux membres lors d'une modification.

  5. Il sera affiché dans les locaux du club.

 

Cotisations et Tarifs : voir Annexe 1 « Annexe tarifaire »

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Annexe 1 : Annexe tarifaire

 

  1. Cotisation annuelle pour la plongée : 100 euros

  2. Plongée hors club : 5 euros

  3. La sortie d’un bateau lors d’une plongée hors club ne doit pas être inférieur à : 30 euros

  4. Formation interne au club pour les niveaux 2 et 3 : 50 euros

  5. Formation interne au club pour le RIFAP :25 euros

  6. Location de matériel (détendeur, stab, combinaison, ensemble palme/masque et tuba), au-delà du niveau 1 pour la plongée  : 20 euros

  7. Le passage d’un bloc personnel au Derkam pour l’extérieur, ou pour l’intérieur : 10 euros.

  8. En dehors des conditions financières d'adhésion fixées ci-dessus, mais aussi d'initiatives entrant dans le cadre du budget de la CMCAS ou d'Energie Sports,

 

 

 

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  • 1 Président
  • 2 Entraîneurs
  • 4 Licenciés
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